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Commission " Sites et sols Pollués " (SSP) de l'AFITE

Président : Renaud Avocat
Vice-président :
Relai AFITE : Yves Bouhier

Objectifs

Organiser des débats sur des thèmes d'actualité ou sur des problématiques transverses, en vue d'assurer les échanges entre experts et managers sur des sujets précis, par des interventions de personnalités.
Un dialogue doit être instauré avec les élus locaux, les maires en particulier, dont la responsabilité a été augmentée, notamment avec la loi « Bachelot » et qui se sentent démunis dans la gestion de ces sites anciens en voie d'être reconverti ou posant un réel problème sanitaire.
Ainsi le rôle de cette commission de l'AFITE est clairement orienté vers un élargissement des débats, d'une part en direction des aménageurs et de toute la profession concernée par le renouvellement urbain, ainsi qu'un rapprochement vers les élus.

Organisation et Fonctionnement

La Commission se réunit à raison de trois à quatre fois par an à Paris.
Lors de chaque réunion, une personnalité est invitée à débattre sur le sujet présélectionné.

Thèmes abordés

De nombreux thèmes avaient été sélectionnés lors d'une réunion précédente :
· Faire se rencontrer des publics très différents et faire le pont avec les représentants des élus.
· Favoriser le retour d'expériences BET / maitres d'ouvrages : Beaucoup de retours d'industriels ou collectivités avec un message sur l'« insécurité technique » ! Une trop grande incertitude est souvent dénoncée pour le chiffrage d'un projet de réhabilitation. Comment y remédier ? 
· Régler les problèmes de compétences des intervenants et donc de la formation ; comment assurer la qualité des expertises ; un agrément est souhaitable mais est ce suffisant ? et quel standard pour cet agrément. Assurer le lien transversal avec normes, accréditation, ...
· Réduire les incertitudes dans les résultats des prestations d'étude ; Assurer la sécurité et la fiabilité des prestations, passe par le nécessité de bien définir les objectifs des études et de bien se référer aux guides existants.
· Contribuer a mieux définir certaines missions : ex. AMO pour les intervenants publics, pour définir un cahier des charges. Conflit d'intérêt entre différentes missions d'AMO et bureau d'études, sociétés de travaux, contrôle indépendant pendant les travaux. Le maître d'ouvrage a encore trop tendance à prendre le moins disant.
· Comment diffuser efficacement l'information, développer la pédagogie ad hoc, affiner la présentation des sujets en prenant en compte la perception qu'en a le public. Comment communiquer avec les journalistes lorsque cela est nécessaire et trouver un compromis entre devoir de transparence et la nécessité de réserve pour éviter toute dramatisation

Activit閟 de l'Afite

Pollutions pyrotechniques li閑s aux faits de guerre? Compte rendu du petit d閖euner AFITE du 9 novembre 2018

À la veille du centenaire de la Guerre 14-18, l'AFITE organisait un petit déjeuner d'informations sur la question des pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre, le vendredi 9 novembre 2018, au Palais du Luxembourg, sous le parrainage de M. Jérôme Bignon, Sénateur de la Somme.

Reserv?adh閞ents

Matinale ?Sites et Sols Pollu閟 ?: Impact des nouvelles versions des normes NF X 31-620 (2018) et NF X 31-614 et NF X 31-615 (2017), le 13 mars 2019

La Commission Sites et Sols Polluées de l’AFITE propose de faire le point, le 13 mars 2019 à Paris, sur les évolutions apportées par les nouvelles versions des normes NF X 31-620 sur les prestations de services relatives aux sites et sols pollués et NF X 31-614 et 615 relatives aux méthodes de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions en nappe.

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Pollutions pyrotechniques li閑s aux faits de guerre - Petit d閖euner le 9 novembre 2018 ?Paris

À la veille du centenaire de la Guerre 14-18, l'AFITE organise un petit déjeuner d'informations sur la question des pollutions pyrotechniques liées aux faits de guerre, le vendredi 9 novembre prochain, au Palais du Luxembourg, sous le parrainage de M. Jérôme Bignon, Sénateur de la Somme.

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Compte rendu de la commission Sites et Sols Pollu閟 de l'AFITE du 8 juin 2018

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE recevait, le 8 juin 2018, à Paris, Olivier Sibourg, Co-fondateur et Gérant de la société ENOVEO, société spécialisée dans le conseil et l'expertise en microbiologie, chimie et biotechnologies appliquées à l'environnement. Ce dernier abordait la question des essais de traitabilité et de faisabilité pour le traitement biologique des sols pollués et présentait un nouveau capteur utilisant des micro-organismes pour le suivi des eaux en temps réel.

Reserv?adh閞ents

R閡nion de la Commission SSP de l'AFITE sur les essais de traitabilit?et de faisabilit?de d閜ollution des sols

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat, organise, le 8 juin prochain à 14 heures, à Paris, une réunion qui portera sur les essais pilotes de laboratoire en vue de préciser la faisabilité des traitements de dépollution. Une technologie permettant l'utilisation des micro-organismes dans le suivi des eaux souterraines sera également présentée.

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R閡nion de la commission Sites et Sols Pollu閟 de l'AFITE le 2 f関rier 2018

La Commission sites et sols pollués de l'AFITE, sous la présidence de Renaud Avocat organise le 2 février prochain à 14 heures à Paris une réunion sur la révision des normes de la série NFX 31-620 et les principales évolutions par rapport aux versions antérieures.

Reserv?adh閞ents

R閔abilitation des SSP, comment 関aluer et ma顃riser les co鹴s ? Colloque le 5 d閏embre 2017 apr鑣-midi ?Paris

L'AFITE organise, le 5 décembre 2017 à Paris, un colloque d'une demi-journée, sur les aspects technico-économiques de la réhabilitation des sites pollués afin d'échanger sur les outils et solutions pour faire progresser la fiabilité des estimations et réduire les coûts de dépollution, qui restent une préoccupation majeure des maîtres d'ouvrages.

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Mise en 渦vre de la directive 閙issions industrielles, colloque le 22 octobre 2015 ?Paris

L'AFITE organise le 22 octobre prochain, en partenariat avec l'ENEP, une journée de conférences sur les différents aspects de la mise en oeuvre de la directive IED dans quelques Etats membres de l'Union Européenne.

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Prochaine r閡nion de la commission ?Sites et Sols Pollu閟 ?- Le 26 septembre 2014

La Commssion SSP de l'AFITE organise le 26 septembre prochain une réunion sur la révision du guide de réutilisation hors site des terres excavées en technique routière et dans des projets d'aménagement.

Reserv?adh閞ents

LES GAZ DE SCHISTE EN FRANCE : UNE PISTE ?EXPLORER ?
Petit-d閖euner avec Jean-Claude LENOIR, S閚ateur de l'Orne

Le rapport d'étape rendu le 5 juin dernier par Jean-Claude LENOIR, sénateur (UMP) de l'Orne, et Christian BATAILLE, député (PS) du Nord, à l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, (OPECST) et consacré aux "techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels", a réouvert le débat sur l'opportunité ou non d'extraire les gaz de schistes du sous-sol français, au moment où l'on met en place la transition énergétique en France.

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News

Mise ?jour de la m閠hodologique de gestion des sites et sols pollu閟

Le Ministère de l'Environnement a publié une note du 19 avril 2017 relative à la mise à jour des textes méthodologiques de gestion des sites et sols pollués. Cette mise à jour ne remet cependant pas en cause les principes essentiels de la méthodologie de 2007.

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Bient魌 une norme volontaire pour lutter contre la d間radation des sols

Le projet de norme volontaire ISO/DIS 14055-1 donne des lignes directrices pour établir des bonnes pratiques afin de combattre la dégradation et la désertification des terres. Publication prévue début 2017.

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Appel ?projets pour la reconversion des friches urbaines pollu閑s

S'il est nécessaire de « nettoyer » les sites pollués, l'opération est beaucoup plus délicate qu'il n'y paraît et soulève de nombreux défis scientifiques. Pourtant l'enjeu est de taille: nombre de sites pollués se trouvent en zone urbaine où la pression foncière est extrêmement forte. Or, à cause du danger qu'ils peuvent présenter pour la santé, ces sites pollués sont inutilisables tels quels.

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Agenda

23/01/2020 : Etat des lieux de la reconversion des sites pollu閟 et perspectives - le 23 janvier 2020 ?Paris
02/03/2020 : Intersoil 2020
24/03/2020 : Sixi鑝es JTFriches
26/11/2019 : 4e Rencontres de la Recherche sur les Sites et Sols Pollu閟
05/04/2019 : Brownfield redevelopment in the EU
26/03/2019 : Intersol 2019
23/01/2019 : Journ閑 Technique sur la G閛statistique Appliqu閑 aux Sites et Sols Pollu閟
19/11/2018 : Journ閑 technique d抜nformation et de retour d抏xp閞ience de la gestion des sites et sols pollu閟
27/09/2018 : Le foncier d間rad?et sa requalification Quelles r鑗les et quels outils pour une gestion optimis閑
19/09/2018 : Solutions de traitement des sites et sols pollu閟

R間lementations

20/06/2019 : D閏ret n?2019-472 du 20 mai 2019 relatif ?la collecte et la transmission d'informations et de documents relatifs aux d閏larations et autorisations d'occupation des sols

27/05/2019 : Projet d抋rr阾?fixant les crit鑢es de sortie du statut de d閏het pour les terres excav閑s et s閐iments ayant fait l抩bjet d抲ne pr閜aration en vue d抲ne utilisation en g閚ie civil ou en am閚agement

19/12/2018 : Arr阾?du 19 d閏embre 2018 fixant les modalit閟 de la certification pr関ue aux articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement et le mod鑜e d'attestation mentionn??l'article R. 556-3 du code de l'environnement

14/12/2018 : Arr阾?du 14 d閏embre 2018 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agr殫s pour l'ann閑 2019

11/10/2018 : Arr阾?du 11 octobre 2018 modifiant l'arr阾?du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances mini鑢es

27/08/2018 : Note interminist閞ielle du 27 ao鹴 2018 relative au reclassement des 閠ablissements class閟 en cat間orie C ?la suite des diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents

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Parutions
Land Restoration for Achieving the SDG
Guide m閠hodologique relatif au Plan de Conception des Travaux (PCT)
Les instruments incitatifs pour la ma顃rise de l'artificialisation des sols
Les enjeux de l'artificialisation des sols
Nominations
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